La titulización del inventario abre un canal de financiación alternativo

Le nouveau cadre étend la titrisation aux stocks, offrant aux PME un canal de financement alternatif au crédit bancaire

Une analyse de Marco Pistis, Managing Partner de IPG Law Firm, publiée dans ItaliaOggi - section Giustizia e Società, examine le nouveau cadre réglementaire relatif à la titrisation des stocks et son impact sur l’accès au crédit pour les PME italiennes.

Le texte intégral de l’article est disponible en téléchargement.

Auteur

IPG, Marco Palestro, Marco Pistis

Domaine de compétences

Droit Sociétaire Et Commercial

Secteurs

Finance

2026_03_04_ItaliaOggi_Marco_Pistis.pdfS'ouvre dans un nouvel onglet

IPG Journal

05/03/2026

Destocking et financement des PME: la nouvelle titrisation des stocks

Publié par IUS – Lefebvre Giuffrè et rédigé par Federico Ioannoni Fiore et Marco Palestro, l’article analyse les innovations introduites par l’article 8 de la Loi annuelle pour les PME en matière de valorisation financière des biens de stock à travers des opérations de titrisation, connues sous le nom de destocking. Destocking et financement des PME: la nouvelle titrisation des stocks.

02/03/2026

Indicateurs de mesure de la performance à décrire de manière claire

La contribution, publiée dans Eutekne et signée par Luca Malfatti et Giovanni Ossola, analyse les nouveautés introduites par l’IFRS 18 relatives aux indicateurs de performance définis par la direction (management performance measures). Elle précise leur définition et les présomptions liées à leur utilisation dans les communications externes, et se concentre sur les obligations d’information : présentation dans une note unique, description claire et non trompeuse, modalités de calcul, rapprochement avec les totaux IFRS les plus directement comparables, indication des effets fiscaux et des intérêts minoritaires, ainsi que les règles applicables en cas de modification, d’introduction ou de suppression de ces indicateurs. Indici di misurazione della performance da descrivere in modo chiaro

16/02/2026

Anticipation du droit de timbre sur les polices d’assurance-vie avec inscription d’une créance envers les clients

La contribution, publiée sur Eutekne et rédigée par Luca Malfatti et Giovanni Ossola, examine le document n° 10 du groupe de coordination Banque d’Italie-Consob-Ivass relatif au traitement comptable, selon les normes IAS/IFRS, de l’actif envers les clients résultant du paiement anticipé du droit de timbre sur les polices d’assurance-vie classées comme passifs financiers. L’analyse se concentre sur les critères de comptabilisation initiale à la valeur actuelle, sur le cadre systématique au sens d’IAS 8, ainsi que sur les modalités de présentation et d’information dans les états financiers et les reportings périodiques. Anticipation du droit de timbre sur les polices d’assurance-vie avec inscription d’un actif envers les clients.

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